
Arts2Chine.fr est l'un des seuls sites marchands français titulaire de la licence de débit de boissons à emporter l'autorisant légalement à vendre à distance tous types d'alcool conformément aux articles L. 3332-3, L. 3332-4, L. 3332-4-1 du Code de la Santé Publique.
Récépissé de Déclaration de Licence de Débit de Boissons à Emporter
A ce titre, la société Arts 2 Chine se réserve le droit de demander toute pièce justificative (pièce d'identité, passeport, permis de conduire ...) permettant de justifier de l'âge légal requis du client pour pouvoir traiter sa commande incluant des alcools asiatique et des bières asiatique.
Le refus du client de communiquer une pièce justificative constituera une annulation et le remboursement de la commande de la part de la société Arts 2 Chine pour motif de non respect de vérification de l'âge légal requis pour la vente d'alcools conformément à la législation française en vigueur.
La vente d'alcools, vins, spiritueux et bières sur Arts2Chine.fr est strictement réservée aux personnes désignées comme majeures par leur législation nationale (dix-huit ans pour la France).
"L'abus d'alcool est dangereux pour la santé - à consommer avec modération".
"La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant".
Source : Alcool Info Service (http://www.alcoolinfoservice.fr)
La Publicité en faveur de l'Alcool
Source : Alcool Info Service (http://www.alcoolinfoservice.fr)
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