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Licence Débit de Boissons à Emporter

Arts2Chine.fr est titulaire de la Licence de Débit de Boissons à Emporter conformément aux articles de loi du Code de la Santé Publique !

 

Arts2Chine.fr, titulaire de la licence de débit de boissons à emporter

Arts2Chine.fr est l'un des seuls sites marchands français titulaire de la licence de débit de boissons à emporter l'autorisant légalement à vendre à distance tous types d'alcool conformément aux articles L. 3332-3, L. 3332-4, L. 3332-4-1 du Code de la Santé Publique.

 

Récépissé de Déclaration de Licence de Débit de Boissons à Emporter

 

A ce titre, la société Arts 2 Chine se réserve le droit de demander toute pièce justificative (pièce d'identité, passeport, permis de conduire ...) permettant de justifier de l'âge légal requis du client pour pouvoir traiter sa commande incluant des alcools asiatique et des bières asiatique.

Le refus du client de communiquer une pièce justificative constituera une annulation et le remboursement de la commande de la part de la société Arts 2 Chine pour motif de non respect de vérification de l'âge légal requis pour la vente d'alcools conformément à la législation française en vigueur.

 

Protection des mineurs sur la vente d'alcools

La vente d'alcools, vins, spiritueux et bières sur Arts2Chine.fr est strictement réservée aux personnes désignées comme majeures par leur législation nationale (dix-huit ans pour la France).

 

Abus d'alcool

"L'abus d'alcool est dangereux pour la santé - à consommer avec modération".

 

Femmes enceintes

"La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant".

 

Tout Savoir sur l'Alcool et la Loi en France

Source : Alcool Info Service (http://www.alcoolinfoservice.fr)

La Vente d'Alcool

La Publicité en faveur de l'Alcool

La Protection des Mineurs

L'Alcool au Volant

 

Brochure "Alcool, + d'infos pour moins d'intox !"

Source : Alcool Info Service (http://www.alcoolinfoservice.fr)